Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTS.Bien-Être
IREC, SAS

Numéro de dépôt :
3734469
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2020
GTS.Bien-Être de IREC

Présentation de la marque GTS.Bien-Être

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GTS.Bien-Être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IREC domicilié(e) Rue Evariste Galois 86 130 Jaunay-Clan - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 670 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IREC domicilié(e) Rue Evariste Galois 86 130 Jaunay-Clan - France.

La marque GTS.Bien-Être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTS.Bien-Être est expirée depuis le 30 avril 2020.

IREC a également déposé les autres marques suivantes : GTS.AquaGlisse , GTS.Wellness , GTS.Museum , Tickeasy.fr , Global Ticketing System (GTS) , GTS.Event , TEAM TASKS , EUROTICKETPASS


IREC, SAS - Rue Evariste Galois 86 130 Jaunay-Clan - France - SIREN 343670832


IREC - Rue Evariste Galois 86 130 Jaunay-Clan - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Logiciels (programmes enregistrés).